Droit aérien

Réglementation nationale et internationale, espaces aériens, licences, responsabilité du commandant de bord.

• Cadre réglementaire international et européen
• Licence PPL(A) : privilèges et prérogatives
• Classification des espaces aériens
• Règles de vol à vue (VFR)
• Aptitude médicale (classe 2, LAPL)
• Documentation à bord obligatoire
• Responsabilité du commandant de bord
• Vol VFR de nuit
• Servitudes et NOTAM
• SAR — recherche et sauvetage
• Transport de passagers en privé
• Responsabilité du commandant de bord
• Conditions pour emport de passagers
• Protection de l'environnement
• Assurances aéronautiques
• Documents obligatoires à bord
• NOTAM et SUP AIP
• Zones P, R, D et TSA
• SERA : règles de priorité en vol
• Assurance et responsabilité du CDB
• Protection de l'environnement et survol